J.O. 129 du 6 juin 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : ECEI0710026V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 4720. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Huiles essentielles. - Nomenclature (indice de classement : T75-005PR).

PR NF ISO 3525. - Date de clôture : 20 juin 2007. Huile essentielle d'amyris (Amyris balsamifera L.) (indice de classement : T75-232PR).

PR NF ISO 22769. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Huile essentielle de bois de santal, type australien (Santalum spicatum [R.Br.] A.DC.) (indice de classement : T75-260PR).

PR NF ISO 23954. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Huile essentielle de limette exprimée à froid, type Perse (Citrus latifolia Tanaka) (indice de classement : T75-261PR).

PR NF ISO 25157. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Huile essentielle de rose, type chinois kushui (Rosa sertata x Rosa rugosa) (indice de classement : T75-262PR).

PR NF U47-101. - Date de clôture : 4 juin 2007. Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les oiseaux (indice de classement : U47-101PR).

PR NF EN 15662. - Date de clôture : 12 juillet 2007. - Aliments d'origine végétale. - Méthode polyvalente de détermination des résidus des pesticides par CG-SM et CL/SM(/SM) avec extraction/partition avec de l'acétonitrile et nettoyage par SPE dispersée. - Méthode QuEChERS (indice de classement : V03-061 PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60405. - Date de clôture : 31 mai 2007. - Instrumentation nucléaire. - Prescriptions de construction et classification pour les jauges de mesure des rayonnements ionisants (indice de classement : C19-110PR).

PR NF EN 62022. - Date de clôture : 31 mai 2007. - Moniteurs fixes de contrôle et de détection d'émetteurs de rayonnements gamma contenus dans des matériaux recyclables ou non recyclables, transportés dans des véhicules (indice de classement : C19-111PR).

PR NF EN 60076-15. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Transformateurs de puissance. - Partie 15 : transformateurs de puissance remplis de gaz (indice de classement : C52-176-15PR).

PR NF EN 62271-304. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Appareillage à haute tension. - Partie 304 : classes de construction pour l'appareillage sous enveloppe de 1 kV à 52 kV inclus destiné à être utilisé dans des conditions climatiques sévères (indice de classement C64-471-304PR).

PR NF EN 61347-1/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Appareillages de lampes. - Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71-247-1/A1PR).

PR NF EN 61000-3-2/A1F7. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 3-2 : limites. - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils 16 A par phase) (indice de classement : C91-003-2/A1F7PR).

PR NF EN 60512-26-100. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 26-100 : montage de mesure, dispositifs d'essai et de référence et mesures pour les connecteurs conformes à la CEI 60603-7 (essais 26a à 26g) (indice de classement : C93-400-26-100PR).

PR NF EN 61249-2-31. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-31 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués pour des applications à haute fréquence. - Feuilles stratifiées en verre tissée de type E, en résine isolante halogénée modifiée ou non de permittivité relative (inférieure ou égale à 4.1 à 1 GHz) et d'inflammabilité définies (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement C93-780-2-31PR).

PR NF EN 61249-2-32. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-32 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués pour des applications à haute fréquence. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E, en résine isolante halogénée modifiée ou non de permittivité relative (inférieure ou égale à 3,7 à 1 GHz) et d'inflammabilité définies (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-32PR).

PR NF EN 61249-2-33. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-33 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués pour des applications à haute fréquence. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E, en résine isolante non halogénée modifiée ou non de permittivité relative (inférieure ou égale à 4.1 à 1 GHz) et d'inflammabilité définies (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-33PR).

PR NF EN 61249-2-34. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-34 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués pour des applications à haute fréquence. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E, en résine isolante non halogénée modifiée ou non de permittivité relative (inférieure ou égale à 3,7 à 1 GHz) et d'inflammabilité définies (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-34PR).

PR NF EN 61249-2-35. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-35 : matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxyde modifiée, plaquée cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-35PR).

PR NF EN 61249-2-36. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-36 : matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxyde, plaquées cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-36PR).

PR NF EN 61249-2-37. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-37 : feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxyde non halogénées, modifiées, plaquées cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-37PR).

PR NF EN 61249-2-38. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-38 : matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxyde non halogénées, plaquées cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb (indice de classement : C93-780-2-38PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 1990/A1/NA. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Eurocode. - Bases de calcul des structures. - Annexe nationale à la NF EN 1990/A1 : 2006 (indice de classement : P06-100-1/A1/NAPR).

PR NF EN 14081-4/A2. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Structures en bois. - Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. - Partie 4 : classement par machine. - Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indice de classement : P21-500-4/A2PR).

PR NF EN 15651-4. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Mastics pour joints dans la construction immobilière. - Définitions, exigences et évaluation de la conformité. - Partie 4 : mastics pour chemins piétonniers (indice de classement : P85-220-4PR).

PR NF EN 15651-5. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Mastics pour joints dans la construction immobilière. - Définitions, exigences et évaluation de la conformité. - Partie 5 : évaluation de la conformité (indice de classement : P85-220-5PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-21. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-21 : exigences particulières de sécurité de base et de performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés (indice de classement : C74-324PR).

PR NF ISO 13356. - Date de clôture : 4 juin 2007. - Implants chirurgicaux. - Produits céramiques à base de zircone tétragonal stabilisé à l'oxyde d'yttrium (Y-TZP) (indice de classement S94-063PR).

PR NF S98-030. - Date de clôture : 1er juin 2007. - Enceintes de stockage pour endoscopes thermosensibles (indice de classement : S98-030PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 940. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines combinées pour le travail du bois (indice de classement : E64-605PR).

PR NF EN 14253/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Vibrations mécaniques. - Mesurage et calcul de l'effet sur la santé de l'exposition professionnelle aux vibrations transmises à l'ensemble du corps. - Guide pratique (indice de classement : E90-253/A1PR).

PR NF EN ISO 8799/A1. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Agents de surface. - Sulfates d'alcools et d'alkylphenols éthoxylés. - Détermination de la teneur en matière insulfatée (indice de classement : T73-242/A1 PR).

PR NF EN ISO 2870. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Agents de surface. - Détergents. - Détermination de la matière active anionique hydrolysable et non hydrolysable en milieu acide (indice de classement : T73-262PR).

PR NF ISO 3767-2/A4. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 2 : symboles pour tracteurs et machines agricoles. - Amendement 4 : nouveaux symboles (indice de classement : U02-105-2/A4PR).

PR NF ISO 3767-4/A2. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Tracteurs et matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 4 : symboles pour matériel forestier. - Amendement 2 : symboles supplémentaires (indice de classement : U02-105-4/A2PR).

PR NF EN 13683/A1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Matériel de jardinage. - Broyeurs/déchiqueteurs à moteur à combustion interne - Sécurité (indice de classement : U15-300/A1PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 25639-1. - Date de clôture : 25 juin 2007. - Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales. - Partie 1 : définitions (indice de classement : X50-640-1 PR).

PR NF ISO 25639-2. - Date de clôture : 25 juin 2007. - Terminologie du secteur des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales. - Partie 2 : méthodes de comptage (indice de classement : X50-640-2PR).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


PR NF D65-030. - Date de clôture : 10 juin 2007. - Matériels d'exposition des produits dans les magasins. - Préconisations concernant les conditions d'exposition des produits (indice de classement : D65-030PR).

PR NF EN 14682. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Sécurité des vêtements d'enfants. - Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants. - Spécifications (indice de classement : G30-105PR).

PR NF EN 1509. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Equipements de jeux. - Equipements de badminton. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement S52-375PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 15219/A1. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments. - Dispositifs de dénitratation. - Exigences de performances, de sécurité et d'essais (indice de classement : P41-607/A1PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF X43-304. - Date de clôture : 11 juin 2007. - Emissions de sources fixes. - Mesurage de la concentration en acide fluorhydrique gazeux et particulaire. - Méthode manuelle (indice de classement : X43-304PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 15659. - Date de clôture : 22 juin 2007. - Unités de stockage en lieu sûr. - Classification et méthodes d'essais de résistance au feu. - Meubles ignifuges premier niveau (indice de classement : K20-007PR).

PR NF EN 300392-5. - Date de clôture : 20 juillet 2007. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens TETRA. - Voix et données (V + D). - Partie 5 : interface des équipements périphériques (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-5PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN ISO 148-2. - Date de clôture : 6 juin 2007. - Matériaux métalliques. - Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy. - Partie 2 : vérification des machines d'essai (mouton-pendule) (indice de classement : A03-011-2PR).

PR NF EN ISO 148-3. - Date de clôture : 6 juin 2007. - Matériaux métalliques. - Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy. - Partie 3 : préparation et caractérisation des éprouvettes Charpy à entaille en V pour la vérification indirecte des machines d'essai (mouton-pendule) (indice de classement : A03-011-3PR).

PR NF EN 10272. - Date de clôture : 1er juillet 2007. - Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (indice de classement : A36-225PR).

PR NF A50-800-1. - Date de clôture : 30 mai 2007. - Tôles en acier soudable pour blindage. - Partie 1 : conditions techniques de livraison (indice de classement : A50-800-1 PR).

PR NF A50-800-2. - Date de clôture : 30 mai 2007. - Tôles en alliage d'aluminium soudable pour blindage. - Partie 2 : méthode d'essais de tir (indice de classement : A50-800-2PR).

PR NF ISO 24394. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Soudage dans le domaine aérospatial. - Essai de qualification pour les soudeurs et les opérateurs de soudage. - Soudage de composants métalliques (indice de classement : A88-900PR).

PR NF ISO 7967-3. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 3 : soupapes, arbre à cames et mécanismes de commande (indice de classement : E37-002-3PR).

PR NF EN 14511-1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux. - Partie 1 : termes et définitions (indice de classement : E38-116-1 PR).

PR NF EN 14511-2. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux. - Partie 2 : conditions d'essai (indice de classement : E38-116-2PR).

PR NF EN 14511-3. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux. - Partie 3 : méthodes d'essai (indice de classement : E38-116-3PR).

PR NF EN 14511-4. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et la réfrigération des locaux. - Partie 4 : exigences (indice de classement E38-116-4PR).

PR NF EN ISO 157831/A1. - Date de clôture : 17 juin 2007. - Pompes rotodynamiques sans dispositif d'étanchéité d'arbre. - Classe II. - Spécifications (indice de classement : E44-160/A1PR).

PR NF EN 15665. - Date de clôture : 2 juillet 2007. - Ventilation des bâtiments. - Détermination des critères de performance pour la conception des systèmes de ventilation résidentielle (indice de classement : E51-759PR).

PR NF ISO 9026. - Date de clôture : 14 mai 2007. - Caoutchouc brut ou mélanges de caoutchoucs non vulcanisés. - Détermination de la cohésion à cru (indice de classement : T43-117PR).

PR NF ISO 5435. - Date de clôture : 10 juillet 2007. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination du pouvoir colorant (indice de classement : T45-112PR).

PR NF ISO 2285. - Date de clôture : 22 mai 2007. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la déformation rémanente sous allongement constant et de la déformation rémanente, de l'allongement et du fluage sous charge constante de traction (indice de classement : T46-009PR).

PR NF ISO 1827. - Date de clôture : 22 mai 2007. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination du module de cisaillement et de la force d'adhérence à des plaques rigides. - Méthode du quadruple cisaillement (indice de classement : T46-020PR).

PR NF ISO 34-2. - Date de clôture : 20 mai 2007. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la résistance au déchirement. - Partie 2 : petites éprouvettes (éprouvettes de Delft) (indice de classement : T46-033-2PR).

PR NF ISO 814. - Date de clôture : 14 mai 2007. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de l'adhérence au métal. - Méthode à deux plaques (indice de classement T46-059PR).

PR NF T54-804. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Plastiques. - Membranes armées en poly(chlorure de vinyle) plastifié (PVC-P) pour piscines enterrées. - Guide pour la pose, le remplacement, l'exploitation et l'entretien (indice de classement : T54-804PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.